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Marques déposées par monsieur TREMBLAIS DAMIEN
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NUANCES TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUANCES TERROIRS
M. TREMBLAIS DAMIEN
M. HODE LAURENT

Numéro de dépôt :
4309327
Date de dépôt :
22/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2026
NUANCES TERROIRS de TREMBLAIS DAMIEN

Présentation de la marque NUANCES TERROIRS

Déposée le 22 octobre 2016 par monsieur TREMBLAIS DAMIEN et monsieur HODE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NUANCES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur TREMBLAIS DAMIEN domicilié(e) 7 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, BAUGE - 49150 - BAUGE EN ANJOU - France et monsieur HODE LAURENT domicilié(e) route du gué d'anjan - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TREMBLAIS DAMIEN domicilié(e) bauge, 10 rue georges clemenceau - 49150 - BAUGE EN ANJOU - France.

La marque NUANCES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCES TERROIRS arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.


M. TREMBLAIS DAMIEN - 7 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, BAUGE - 49150 - BAUGE EN ANJOU - France

M. HODE LAURENT - route du gué d'anjan - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


M. TREMBLAIS DAMIEN - bauge, 10 rue georges clemenceau - 49150 - BAUGE EN ANJOU - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.